1. Généralités

Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les services fournis par Nurani Studio, enregistré à la Chambre de Commerce néerlandaise (KvK) sous le numéro 82209812, situé au Bronsweg 17, 8211 AL Lelystad, Pays-Bas.

En utilisant notre site web ou en faisant appel à nos services, vous acceptez les présentes conditions. Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre. La version la plus récente s'applique toujours.

2. Services

Nurani Studio fournit des services de web design sur mesure, de développement de boutiques en ligne, de développement de logiciels sur mesure et de services numériques connexes. Le périmètre spécifique, les livrables et le calendrier de chaque projet sont convenus par écrit avant le début des travaux.

Notre rapport stratégique gratuit est fourni sans obligation. Vous n'êtes pas tenu de poursuivre un projet après avoir reçu le rapport.

3. Devis et tarification

Tous les devis sont valables 30 jours sauf indication contraire. Les prix sont en euros et hors TVA (BTW) sauf mention explicite. Les conditions de paiement sont spécifiées dans l'accord de projet individuel.

4. Propriété intellectuelle

Après paiement intégral, tous les droits sur le travail sur mesure créé pour votre projet vous sont transférés. Cela inclut le design du site web, le code personnalisé et le contenu créé spécifiquement pour votre projet.

Nurani Studio se réserve le droit de présenter le travail dans notre portfolio et nos études de cas, sauf accord explicite contraire. Les licences de tiers (polices, images stock, bibliothèques logicielles) restent soumises à leurs conditions de licence respectives.

5. Responsabilités du client

Vous êtes responsable de fournir des informations commerciales précises, du contenu et des retours dans les délais convenus. Les retards dans la fourniture des éléments requis peuvent affecter le calendrier du projet.

Vous êtes responsable de vous assurer que tout contenu que vous fournissez (textes, images, logos) ne porte pas atteinte aux droits de tiers.

6. Hébergement et maintenance

Les services d'hébergement et de maintenance mensuels sont facturés mensuellement. Chaque partie peut résilier l'accord d'hébergement avec un préavis écrit de 30 jours. En cas de résiliation, nous vous fournirons une copie des fichiers de votre site web et vous assisterons dans la migration si demandé.

7. Responsabilité

Nurani Studio n'est pas responsable des dommages indirects, y compris mais sans s'y limiter, les pertes de revenus, les pertes de données ou les interruptions d'activité. Notre responsabilité totale pour toute réclamation est limitée au montant payé pour le service spécifique ayant donné lieu à la réclamation.

Nous ne sommes pas responsables des interruptions causées par des services tiers (hébergeurs, processeurs de paiement, etc.) ou des cas de force majeure.

8. Confidentialité

Nous traitons les données personnelles conformément à notre Politique de confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour plus de détails.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit néerlandais. Tout litige sera d'abord tenté d'être résolu par une négociation de bonne foi. En cas d'échec, les litiges seront soumis au tribunal compétent de Lelystad, Pays-Bas.

10. Contact

Nurani Studio, Bronsweg 17, 8211 AL Lelystad, Pays-Bas. E-mail : [email protected]. KvK : 82209812. BTW : NL003660988B44.